Mentions légales

Mentions légales

Présentation du site

Le site www.sogetrel.fr, (ci-après, « le Site ») est édité et géré par SOGETREL, S.A.S. au capital de 17 400 000 €, inscrite au RCS de Nanterre sous le n° B 397 767 831, dont le siège social est situé 143 avenue Verdun, 92130 Issy les Moulineaux et qui peut être contactée par téléphone au 01.41.17.42.42 ou par courrier électronique à l’adresse suivante :    contact@sogetrel.fr

Le directeur de la publication du Site est : Xavier Vignon

Le fournisseur d’hébergement du site est : la société OVH, S.A.S., au capital de 10.000.000 €, inscrite au RCS de Roubaix-Tourcoing sous le n° 424 761 419, code APE 6202A, dont le siège social est situé 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix, Tourcoing et qui peut être contactée par téléphone au 0 820 698 765 – n° indigo (0,118 €/min) – Lun-Ven : de 8h à 20h. | Samedi : de 9h à 17h. 

Données personnelles

Conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur du Site, dispose d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données le concernant, qu’il peut exercer en adressant un courrier à SOGETREL 143 avenue de Verdun 92130 Issy les Moulineaux. 

Propriété intellectuelle

Le contenu des présentes pages est protégé par le droit d’auteur. Vous avez le droit d’en télécharger des extraits sur un disque dur local et de les imprimer pour votre usage personnel. Vous avez également le droit de copier les extraits téléchargés à l’attention de tiers, sous réserve que ce ne soit pas dans un but lucratif.

Toutefois, la reproduction sous quelque forme que ce soit de tout ou partie de ce contenu n’est autorisée que pour votre usage personnel. Aucune partie du contenu de cette page web ne peut être copiée, ni intégrée ou enregistrée de quelque façon que ce soit dans un autre site web, système de recherche, publication ou un autre travail, que ce soit sur papier, sous forme électronique ou autrement. Pour écarter toute ambiguïté, le cadrage de ce site ou de toute partie de celui-ci est interdit sauf autorisation expresse.

Les marques, marques de service, noms commerciaux, marques figuratives et produits représentés sur le site web sont protégés au plan international à savoir et notamment, SOGETREL, Easy Fiber, Flexy Fiber. Tout usage de ces marques est interdit sans autorisation écrite préalable de SOGETREL.

Les conditions d’utilisation du Site

Nonobstant ce qui précède, la mise en antémémoire de ce site est autorisée pour les fournisseurs d’information dans le cadre de leur activité normale, conformément à la Directive du Conseil Européen de 2002 relative à certains aspects du commerce électronique.

SOGETREL fait de son mieux pour mettre à jour ce site web avec des informations exactes. Toutefois, elle ne peut garantir que l’information fournie est exacte, à jour ou complète. SOGETREL n’est pas responsable en cas de dommage ou de préjudice découlant de l’accès au site, ou de l’impossibilité d’y accéder, ou du crédit accordé à une information fournie par le site.

Les documents et l’information disponibles sur ce site web sont fournis à titre de service uniquement et ne sont pas la version officielle des documents publiés par SOGETREL en vertu de la réglementation relative notamment aux sociétés, aux valeurs mobilières et aux services financiers. En outre, le contenu du site web n’est pas nécessairement la source d’information la plus à jour sur la société.

Les documents téléchargés et affichés sur l’ordinateur d’un utilisateur peuvent être altérés ou incomplets du fait des logiciels Internet ou de problèmes de transmission. SOGETREL ne saurait en être responsable.

L’information et les documents disponibles sur ce site web ne sont pas conçus pour apporter à ses utilisateurs un avis d’ordre juridique, comptable, d’investissement, financier ou fiscal.

Ce site web peut indiquer des liens ou faire référence à d’autres sites. SOGETREL ne donne aucune garantie quant à l’information présentée sur ces sites ; elle n’encourt aucune responsabilité quant à leur caractère exact, à jour ou complet, ni en cas de dommage ou de préjudice découlant de leur contenu, leur caractère exact, à jour ou complet. Les liens vers d’autres sites sont donnés uniquement à titre de renseignement pour les utilisateurs de ce site.

Toute communication envoyée à ce site ou autrement à SOGETREL par courrier électronique n’a pas de caractère confidentiel, et SOGETREL peut librement la reproduire, la publier ou l’utiliser de toute autre façon et à toute fin. SOGETREL peut utiliser à son gré le contenu d’une telle communication (idées, inventions, concepts, techniques ou savoir-faire), notamment pour développer, fabriquer et commercialiser des biens et des services.

L’expéditeur d’une communication au présent site ou autrement à SOGETREL est responsable de son contenu et des informations qu’elle recèle, notamment quant à leur exactitude.

Le présent site web est un service fourni à ses visiteurs. SOGETREL se réserve le droit de retirer, modifier ou compléter son contenu à tout moment et à toute fin sans être tenue de le notifier à quiconque.  

Réalisation du Site 

Ce site a été réalisé pour la société SOGETREL par CREADS dont le siège social est situé 112 rue Réaumur 75002 Paris. 

Société éditrice du Site

SOGETREL

S.A.S au capital de 17 400 000 €

B 397 767 831 RCS Nanterre

143, avenue Verdun

92130 Issy les Moulineaux

Tél : 01 41 17 42 42

E-mail : contact@sogetrel.fr

Directeur de publication : Xavier Vignon 

Hébergement du site

OVH

S.A.S au capital de 10.000.000 €

424 761 419 RCS Roubaix-Tourcoing

Code APE 6202A

2, rue Kellermann,

59100 Roubaix-Tourcoing

Tél : 0 820 698 765 – n° indigo (0,118 €/min) – Lun-Ven : de 8h à 20h. | Samedi : de 9h à 17h.